1- Présentation du site
Le site internet PROJECT, accessible à l'adresse projectbysm.fr, est un site de présentation de l'entreprise PROJECT.

2- Accès au site
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement consultatif. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale sans autorisation préalable par la société SASU PROJECT.

3- Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de PROJECT ou de tiers ayant autorisé PROJECT à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de PROJECT, sont strictement interdites. Le fait pour PROJECT de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

4- Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, PROJECT pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes,
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales,
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

5- Responsabilité de PROJECT
PROJECT ne pourra être tenu responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet.

6- Sous-traitant technique

Le site internet PROJECT est développé et hébergé par la société :
SAOECOM
ID 13344127
CCS PUBLISHER LIMITED
71-75 Shelton Street, London,
Greater London, United Kingdom, WC2H 9JQ
about@saoecom.com
+44 20 4524 4103